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SCI ALPHONSE

Active
Siren418 764 379SCI70120 VY-LES-RUPTCréée le 25 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

SCI ALPHONSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1998, identifiée par le SIREN 418 764 379. Le siège social de l'entreprise se trouve Vy-les-Rupt, 70120 Vy-les-Rupt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par YANN MASOYE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ALPHONSE

Dénomination
SCI ALPHONSE
SIREN
418 764 379
SIRET (siège)
418 764 379 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74418764379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 764 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 1998
Siège social
VY-LES-RUPT, 70120, VY-LES-RUPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ALPHONSE

ACQUISITION, CONSTRUCTION, AMENAGEMENT, GESTION, EXPLOITATION ET PROPRIETE DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI ALPHONSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ALPHONSE

YM

YANN MASOYE

Gérant

Depuis la création (25 mai 1998) · 28 ans

Établissements de SCI ALPHONSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 VY-LES-RUPTSiègeActif

    418 764 379 00016 · ouvert le 17 avril 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ALPHONSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI ALPHONSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ALPHONSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ALPHONSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALPHONSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ALPHONSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ALPHONSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ALPHONSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1998

Questions fréquentes sur SCI ALPHONSE

Quel est le numéro SIREN de SCI ALPHONSE ?

Le numéro SIREN de SCI ALPHONSE est 418 764 379. Le SIRET de son siège social est 418 764 379 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74418764379.

Qui dirige SCI ALPHONSE ?

SCI ALPHONSE est dirigée par YANN MASOYE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ALPHONSE ?

Le siège social de SCI ALPHONSE est situé Vy-les-Rupt, 70120 Vy-les-Rupt.

SCI ALPHONSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ALPHONSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ALPHONSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALPHONSE.

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