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SCI DU FORT HATRY

Active
Siren418 943 056SCI90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXCréée le 26 mai 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DU FORT HATRY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 1998, identifiée par le SIREN 418 943 056. Son siège social est situé 4 rue de la Brosse Lachapelle sous Chaux, 90300 Lachapelle-sous-Chaux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL BERTSCH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU FORT HATRY

Dénomination
SCI DU FORT HATRY
SIREN
418 943 056
SIRET (siège)
418 943 056 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83418943056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 943 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 mai 1998
Siège social
4 RUE DE LA BROSSE LACHAPELLE SOUS CHAUX, 90300, LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU FORT HATRY

ACQUISITION GESTION ADMINISTRATION D'UN ENSEMBLE SIS A BELFORT ANGLE II BIS RUE DU FORT HATRY ET RUE DES JARDINS

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Finances de SCI DU FORT HATRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU FORT HATRY

MB

MICHEL BERTSCH

Gérant

Depuis la création (26 mai 1998) · 28 ans

Établissements de SCI DU FORT HATRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXSiègeActif

    418 943 056 00014 · ouvert le 15 mai 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU FORT HATRY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 1998

  • Acte

Conformité de SCI DU FORT HATRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FORT HATRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU FORT HATRY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU FORT HATRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU FORT HATRY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1998

Questions fréquentes sur SCI DU FORT HATRY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU FORT HATRY ?

Le numéro SIREN de SCI DU FORT HATRY est 418 943 056. Le SIRET de son siège social est 418 943 056 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83418943056.

Qui dirige SCI DU FORT HATRY ?

SCI DU FORT HATRY est dirigée par MICHEL BERTSCH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU FORT HATRY ?

Le siège social de SCI DU FORT HATRY est situé 4 rue de la Brosse Lachapelle sous Chaux, 90300 Lachapelle-sous-Chaux.

SCI DU FORT HATRY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU FORT HATRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU FORT HATRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FORT HATRY.