SCI LA PASSIFLORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 381 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 844 739, SCI LA PASSIFLORE est une société civile créée le 19 novembre 2001. Elle est domiciliée 136 Rte de Vesancy, 01220 Grilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par JACQUELINE GAVARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA PASSIFLORE
INSEE- Dénomination
- SCI LA PASSIFLORE
- SIREN
- 439 844 739
- SIRET (siège)
- 439 844 739 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR64439844739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 844 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 381 120 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 19 novembre 2001
- Siège social
- 136 RTE DE VESANCY, 01220, GRILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA PASSIFLORE
Acquisition D un immeuble sis à Gex 01, rue Charles Hurent la location et gestion administration
Finances de SCI LA PASSIFLORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA PASSIFLORE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 novembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI LA PASSIFLORE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01220 GRILLYSiègeActif
439 844 739 00011 · ouvert le 05 novembre 2001 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LA PASSIFLORE
INPIComptes annuels de SCI LA PASSIFLORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA PASSIFLORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/05906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 décembre 2023 · N° 20/02886
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/03278
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA PASSIFLORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LA PASSIFLORE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA PASSIFLORE ?
Le numéro SIREN de SCI LA PASSIFLORE est 439 844 739. Le SIRET de son siège social est 439 844 739 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64439844739.
Qui dirige SCI LA PASSIFLORE ?
SCI LA PASSIFLORE est dirigée par JACQUELINE GAVARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA PASSIFLORE ?
Le siège social de SCI LA PASSIFLORE est situé 136 Rte de Vesancy, 01220 Grilly.
SCI LA PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PASSIFLORE.
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